Timoclée:
statuts

ARTICLE 1
Sous la dénomination «Association Timoclée», est constituée par les présents statuts une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse, nommée ci-après «l’Association».

ARTICLE 2
Le siège de l’Association est à 1053 Cugy VD.

ARTICLE 3
L’Association a pour vocation d’organiser des événements et des publications portant sur:
– tous sujets en rapport avec l’évolution et les enjeux de la société ;
– tous sujets liés à la création culturelle.

ARTICLE 4
Fonctionnant par projets, l’Association, notamment:
– s’appliquera à réunir les soutiens financiers (services publics, fondations donatrices, mécènes privés) pour financer la réalisation desdits projets ;
– recherchera les partenaires opérationnels et les expert·e·s qui lui apporteront l’aide nécessaire, à titre bénévole ou par mandats rémunérés.

ARTICLE 5
L’Association ne poursuit aucun but lucratif. Sauf en cas de mandats spécifiques, ses membres agissent à titre bénévole.

ARTICLE 6
Peut être membre de l’Association toute personne physique qui en fait la demande expresse au Comité et qui est agréée par ce dernier. Le Comité peut refuser l’admission d’un·e nouveau·elle membre sans indication de motifs, sous réserve de recours à l’Assemblée générale.

ARTICLE 7
La qualité de membre de l’Association se perd par décès, démission ou exclusion. La déclaration de démission sera notifiée à la présidence par lettre recommandée.

ARTICLE 8
Les membres n’ont aucun droit sur l’actif social qui est propriété exclusive de l’Association. Les membres sont dégagé·e·s de toute responsabilité personnelle à raison des engagements de l’Association, lesquels ne sont garantis que par l’actif social.

ARTICLE 9
Les organes de l’Association sont :
– l’assemblée générale ;
– le comité ;
– l’organe de révision des comptes.

ARTICLE 10
L’assemblée générale est composée des membres de l’Association. Elle est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présent·e·s, sous réserve des articles ci-après.

ARTICLE 11
L’assemblée générale est convoquée par la présidente / le président, au moins une fois par an. Une assemblée extraordinaire peut être convoquée à la demande du Comité ou du tiers des membres de l’Association. La demande doit être présentée par écrit et indiquer le but de la convocation.

ARTICLE 12
Les membres de l’Association se réunissent en assemblée générale sur convocation écrite ou sous forme électronique pour ceux qui disposent d’une adresse e-mail, adressée au moins une semaine à l’avance et accompagnée de l’ordre du jour proposé par le comité.
Seuls peuvent donner lieu à une décision de l’assemblée générale :
– les objets portés à l’ordre du jour ;
– les propositions individuelles, communiquées par écrit à la présidente / au président, trois jours avant l’Assemblée générale.

ARTICLE 13
L’assemblée générale est présidée par la présidente / le président du comité, ou, à son défaut, par un·e autre membre du comité.

ARTICLE 14
L’assemblée générale statue à la majorité des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle de la présidente / du président est prépondérante. Elle peut prendre ses décisions par voie de circulation. Les décisions concernant la modification des statuts et la dissolution sont prises à la majorité des deux tiers des voix exprimées.

ARTICLE 15
L’assemblée générale de l’Association
– contrôle l’activité des organes de l’Association et peut les révoquer en tout temps pour de justes motifs ;
– adopte ou modifie les statuts ;
– élit la présidente / le président et les membres du comité, dont le nombre n’est pas limité, et l’organe de révision des comptes ;
– se prononce sur les rapports de la présidente / du président, du trésorier et de l’organe de révision des comptes et leur donne décharge de leur gestion ;
– délibère sur les propositions présentées par les membres ;
– se prononce sur l’exclusion des membres ;
– décide la dissolution de l’Association.

ARTICLE 16
Le comité assure la poursuite effective des buts prévus dans les statuts. Il représente l’Association à l’égard des tiers et l’engage valablement par la signature d’au moins un membre du comité. Le comité a toutes les attributions qui ne sont pas réservées à l’assemblée générale. Il s’organise librement. Il est élu par l’assemblée générale pour une durée d’une année. Ses membres sont immédiatement rééligibles.

ARTICLE 17
Le comité peut s’adjoindre un ou plusieurs mandataires responsables de l’exécution des projets. Dans ce cas, ces mandataires ne sont pas membres de l’Association, mais participent à l’assemblée générale avec voix consultative. Ils sont associés aux réunions et travaux du comité, également avec voix consultative, leur mandat leur conférant, de façon générale, une fonction exécutive.

ARTICLE 18
Avec l’accord de l’assemblée générale, le comité arrête les dates de début et de fin de l’exercice comptable.

ARTICLE 19
L’organe de révision des comptes est choisi en dehors des membres du comité. Il peut être une personne morale non-membre de l’Association (fiduciaire).

ARTICLE 20
Le financement de l’Association est assuré par des revenus qui sont notamment : les dons, subventions et autres soutiens qu’elle obtiendra de personnes et d’organismes officiels ou privés intéressés par ses projets.

ARTICLE 21
A la dissolution de l’Association, le solde actif net qui resterait après paiement de tous ses engagements sera versé à une organisation non lucrative conforme aux engagements connus des membres.

ARTICLE 22
Les présents statuts entrent en vigueur dès la date de leur adoption.

Les présents statuts ont été adoptés à Cugy,  le 16 décembre 2025.